Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) clinique veterinaire domitia
/
VET DOMITIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VET DOMITIA
clinique veterinaire domitia, SAS

Numéro de dépôt :
4247261
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
VET DOMITIA de clinique veterinaire domitia

Présentation de la marque VET DOMITIA

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) clinique veterinaire domitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VET DOMITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) clinique veterinaire domitia domicilié(e) 44 rue laurens ravanel - 34500 - beziers - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 971 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CLINIQUE VETERINAIRE DOMITIA, M. JEAN-CHRISTOPHE LE GRESSUS domicilié(e) 44 rue laurens ravanel - 34500 - beziers - France.

La marque VET DOMITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET DOMITIA arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

clinique veterinaire domitia a également déposé les autres marques suivantes : Clinique Vétérinaire Domitia-Vetdomitia


clinique veterinaire domitia, SAS - 44 rue laurens ravanel - 34500 - beziers - France - SIREN 509971909


SAS CLINIQUE VETERINAIRE DOMITIA, M. JEAN-CHRISTOPHE LE GRESSUS - 44 rue laurens ravanel - 34500 - beziers - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes .